CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.
Présentation de la marque CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.
Déposée le 21 juin 1991 par ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S. est expirée depuis le 21 juin 2001.
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50